Comment définir le contrat de remplacement ?

Le contrat de remplacement est un type de contrat de travail assez oublié par les professionnels des RH. En effet, cette dernière intervient quand la non disponibilité d'un employé oblige d'engager une autre personne. Malgré cela, ce contrat de remplacement propose plusieurs atouts et avantages.

Comment définir un contrat de remplacement ?

Si l'un des employés est provisoirement inactif pour raison de maladie, de vacances, de congé parental ou maternité, ou tout simplement en crédit temps. Il est possible de réaliser un recrutement pour la période en question par le biais d'un contrat de remplacement. Toutefois, ce type de contrat ne peut pas s'appliquer que dans certains cas comme :

• Les salariés qui ont subi une suspension sous prétexte économique 
• Les salariés suspendus pour des raisons d'intempéries, 
• Les salariés suspendus pour des raisons de grèves. 

Quelles sont les caractéristiques d'un contrat de remplacement ?

Ce contrat de remplacement peut prendre effet pour une période prédéfinie, qui ne peut pas dépasser les deux ans. Seulement dans le cas d'un arrêt de carrière ou de crédit-temps cette dernière peut être prolongée. Cependant, les règles appliquées dans ce cas seront semblables à ceux d'un contrat de travail à durée déterminée.  

En effet, pour bénéficier de ce contrat certains critères doivent remplis, notamment une forme écrite établie d'une manière séparée de chaque travailleur, jusqu'au moment où il rejoint ses fonctions. Des renseignements doivent être présent dans ce contrat comme la justification du remplacement, les informations générales du travailleur remplacé et les critères du recrutement, en ce qui concerne la durée du contrat et les conditions pour mettre un terme à ce bail. Dans d'autres conditions, les règles qui s'appliquent sont identiques que pour les contrats de travail à durée indéfinie.   

L'employeur a la possibilité d'établir plusieurs contrats de remplacement successifs, même pour la même personne remplacée. Dans ce cas, les règles ne changent pas, ainsi que la durée maximale fixée à deux ans, seulement dans le cas d'un travailleur en arrêt de carrière ou en crédit-temps. Ou un arrêt demandé par le travailleur lui-même, où il est possible de prolonger un autre contrat de deux ans.

Une fois que le travailleur revient, le contrat de remplacement peut prendre fin avec une durée de préavis restreinte, ou sans recourir à cette dernière. Dans le cas où ce contrat prend un terme pour d'autres raisons, les règles normales de résiliations peuvent s'appliquer. Le contrat de remplacement à durée déterminée se termine normalement, sans indemnité ni préavis, à la fin de la durée établi.