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Eviter un contrôle fiscal : les 10 éléments déclencheurs – Partie 1

dans Les cahiers de l'Offshore Par Fidusuisse Les commentaires sont fermés

Subir un contrôle fiscal, même lorsque l’on se sait parfaitement dans la légalité et que rien ne peut nous être reproché, n’est pas une chose très agréable. Voici les 10 principaux éléments déclencheurs d’un contrôle fiscal. Leur connaissance vous permettra de ne pas commettre d’erreur et d’éviter ainsi d’attirer l’attention des services fiscaux. Vous réduirez fortement la probabilité d’être contrôlé.

1- La dénonciation

Malheureusement, c’est le principal facteur qui induit un contrôle fiscal.

Le plus couramment, c’est la jalousie, de l’un de vos proches qui se sent floué ou de l’un de vos concurrents qui souhaite vous déstabiliser, qui va pousser à la dénonciation.

Soyez donc vigilant, restez discret sur vos affaires.

2- Le retard dans les déclarations fiscales

Ne soyez pas fiché comme laxiste par les services fiscaux, vous pourriez faire l’objet d’un contrôle fiscal. Portez une attention particulière à transmettre vos déclarations dans les délais.

3- Les déclarations incomplètes

Les services fiscaux, tout comme pour le retard, détestent les déclarations incomplètes ou erronées. Ne surchargez pas non plus vos déclarations, soyez clair, précis et rigoureux lors de leur rédaction.

4- Fréquenter des institutions huppées

Ces institutions peuvent subir un contrôle fiscal. Les agents seront ravis de se procurer la liste des personnes qui les fréquentent. Si votre nom si retrouve, il est probable que vous subissiez un contrôle fiscal rapidement, surtout si les revenus que vous déclarez sont modestes.

5- Les signes extérieurs de richesses

Comme pour la liste des membres des institutions huppées, les services fiscaux usent de multiples stratagèmes pour connaître les personnes qui mènent un train de vie aisé. De plus, si vous étalez votre richesse au grand jour, la jalousie de votre entourage pourra s’abattre sur vous.
Voici quelques signes extérieurs pouvant attirer l’attention des services fiscaux :

  • Conduire une voiture de luxe : à partir d’un certain nombre de chevaux, les cartes grises sont automatiquement communiquées aux services fiscaux.
  • Posséder des bijoux de valeur : les déclarations aux compagnies d’assurance pourront être étudiées.
  • Acheter des vêtements de grands couturiers : les fichiers clients peuvent être consultés.
  • Acquérir un avion personnel, un bateau, un cheval de course, des biens immobiliers… attirent également l’attention.
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