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L’assurance vie en Angleterre

dans Articles Par Fidusuisse Les commentaires sont fermés
fiscalité ubs

Si l’assurance-vie est actuellement le plan préféré des français, c’est parce que ses règles fiscales sont intéressantes et que les intérêts attachés sont actuellement à un taux plus élevés que les livret A ou les autres placements sur des comptes. De plus, les assurances-vie ont un pouvoir attractif au niveau des plus-values dès lors que vous les détenez depuis au moins 8 ans. Mais comment sont traitées les assurances-vie en Angleterre ?

Des avantages par rapport à la France

Les assurances-vie anglaises sont appelées « Offshore Bond ». De la même façon qu’une assurance-vie en Europe de manière générale, ces Offshore Bond permettent de capitaliser de l’argent. Ils rapportent un profit (par le biais des intérêts) mais ce profit n’est pas imposable en Angleterre. De plus vous avez la possibilité de retirer jusqu’à 5% de votre capital investi chaque année. Et ces 5% ne sont pas non plus imposables.

Contrairement à la France ou les autres pays en Europe où il est important de laisser votre capital travailler pendant 8 ans pour ne pas être imposé, en Angleterre, vous avez la possibilité de récupérer, chaque année, une partie de vos intérêts et/ou de votre capital. Il est important de vérifier les conditions par lesquelles le fisc anglais considère votre placement comme un Offshore Bond car certain critères doivent être respectés. Par exemple, ne seront pas considérés comme des Offshore Bond les assurances-vies souscrites en France, pour un résident britannique qui prélève du capital de ces dernières.

Faites attention à certains inconvénientsangleterre

Les contribuables résidents en Angleterre mais qui n’y sont pas domiciliés, peuvent utiliser la « remittance basis » qui leur permettra de n’être imposés que sur les revenus et profits de source britannique.  Cependant, lors de rachat partiel d’assurance-vie, le fisc anglais considère ces derniers non pas comme des plus-values, mais bien comme des revenus. De ce fait, le système de la « remittance basis » ne fonctionne pas sur ces montants. Aussi, les impôts sur le rachat partiel peuvent être taxés jusqu’à 45% (contre 28% pour les plus-values), suivant vos autres revenus.

Si vous possédez une assurance-vie en France, l’idéal est donc soit de la solder avant de venir en Angleterre, soit d’utiliser l’opportunité qui permet de cristalliser des gains en capital et ainsi de n’être imposé qu’au prorata-temporis; La première solution ne sera envisageable que si votre assurance vie a plus de 8 ans. Dans ce cas, vous pouvez la solder en France puis vous servir de l’argent récupéré pour racheter un Offshore Bond en Angleterre qui sera parfaitement homologué comme tel par le HMRC.

Dans le deuxième cas, il sera nécessaire de déclarer le capital que vous possédez afin de ne pas devoir être taxé sur la totalité de cette somme. En effet, le fisc considérera sinon la somme totale que vous retirez de votre assurance vie comme un revenu. En cristallisant les gains en capital déjà réalisés vous limitez les taxations sur cette partie.

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