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Le e-commerce Offshore

dans Articles Par Fidusuisse Les commentaires sont fermés
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De nombreuses personnes qui souhaitent effectuer du commerce en ligne réfléchissent régulièrement, à la création d’une société offshore. Car lorsqu’on parle de commerce offshore, les premiers avantages qu’on perçoit sont des avantages, avant tout, fiscaux. Alors, les e-commerces offshore sont-ils vraiment intéressants ?

Le e-commerce offshore, qu’est ce que c’est ?

Lorsqu’on parle de e-commerce offshore ou e-business offshore, on pense surtout à une société installée dans un pays à la fiscalité avantageuse. Mais le e-commerce comprend de nombreux autres points. Il peut s’agir de créations de sites de commerce, de plateformes de téléchargements, de commerces en ligne entre entreprises, de commerces à destination de particuliers. Et c’est par l’intermédiaire de sociétés offshore que l’ensemble de ces activités peuvent être créées. Un site marchand peut effectivement être créé pour et par une société basée dans un pays différent du vôtre alors que vous pouvez travailler sur ce site de chez vous. Officiellement, c’est la société qui gagnera l’argent et qui sera donc imposée sur ses revenus dans le pays où elle sera installée.

On parle donc de société offshore pour une société dont le siège social est établi dans un pays fiscalement avantageux mais dans lequel elle n’exerce aucune activité. La plupart du temps,  les dirigeants n’y sont même pas domiciliés. De plus la société offshore n’utilise pas de salariés sur place. Cette société est parfois représentée par un correspondant local lorsque c’est nécessaire ou obligatoire. Très souvent, ces entreprises ne sont que des « boites aux lettres ». L’entreprise est dirigée de l’extérieur du pays.

Le commerce offshore est idéal lorsque vous faites du e-commerce. En effet installer son entreprise dans un tel pays ne peut se faire que pour des activités qui sont dématérialisées et pour lesquelles il n’y a pas besoin de bureaux ni de local sur place. Le e-commerce correspond donc parfaitement à cette définition. Toutes les entreprises artisanales, celles de services aux particuliers ou les entreprises à activités réglementées ne peuvent pas s’appliquer au commerce offshore.

La fiscalité offshore pour les e-commerce

Lorsque vous décidez de créer une société offshore, et que vous travaillez en permanence sur cette structure, vous devez également justifier auprès des impôts en France d’où provient votre revenu.

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Or vous ne pouvez pas être salarié de cette société offshore. De ce fait, vous devez soit créer une succursale en France (sur laquelle vous serez imposé), soit établir un bureau de liaison. Ce dernier ne peut cependant que recevoir du courrier et le transmettre à la société offshore. Comme c’est vous la société offshore, vous récupérez simplement votre courrier. Ce n’est donc qu’une boîte aux lettres. Il doit être déclaré auprès du Centre de Formalités des Entreprises (CFE) mais ne donne lieu à aucune imposition.

La succursale, par contre, est immatriculée et imposée sur ses revenus. Il n’y a pas de capital obligatoire. Mais les statuts de la société offshore doivent être fournis lors de la déclaration. Il peut y avoir un salarié sur la structure (vous, en principe).

Si votre activité offshore ne sert qu’à vous apporter un complément de revenus, il est important de laisser l’argent sur le compte bancaire offshore. Cet argent se cumulera et vous permettra de vous constituer une rente à utiliser ultérieurement, sur place de préférence (achat immobilier par exemple). Par contre si cette activité doit devenir votre activité principale, vous devrez rapatrier les fonds en France et ces fonds seront alors imposables dans ce pays. Il faudra cependant justifier d’où proviennent ces rentrées d’argent vis à vis du fisc français.

Les commissions des sociétés offshore e-commerce

Quelques inconvénients sur cette activité offshore : Les banques dans les pays offshore prennent souvent des commissions sur la totalité de vos rentrées d’argent. Ces commissions ne sont tout de même pas aussi importantes que si vous payiez de l’impôt sur les sociétés en France. Parfois aussi, les banques demandent des dépôts de garantie que vous devez laisser sur le compte.

L’e-business est donc idéal pour être pratiqué en offshore. Cependant avant de vous lancer, il est nécessaire de bien étudier son projet, ses avantages et ses inconvénients. N’hésitez pas à vous renseigner sur les demandes spécifiques du pays vers lequel vous souhaitez monter votre e-commerce. .

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