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Qu’est ce que la Substance d’une société Offshore.

dans Les cahiers de l'Offshore Par Fidusuisse Les commentaires sont fermés

La substance d’une société est le nouveau terme à la mode auprès des services fiscaux des pays surtaxés pour décider qu’une société Offshore est nulle et refuser ainsi les factures émises par celle ci.

Ainsi si une société n’a pas de substance et que vous avez facturé un client se trouvant dans un pays surtaxé il pourrait se retrouver à payer de l’impôt sur sa société

Comment les services fiscaux définissent « l’absence de Substance » et que font ils?.

En Allemagne, en Italie ou en France, et dans nombreux autres pays sur taxés, les services fiscaux s’amusent à regarder les factures étrangères des sociétés qu’ils contrôlent.

Ils recherchent donc les montants payés à l’étranger et regardent de plus prés la société afin de démontrer que celle ci « Manque de substance » autrement dit est « bidon » et les limiers du fisc vont rechercher les paramètres suivant pour le démontrer et les analyser puis les exposer lors d’un contrôle fiscal notamment ;

  1. La société est elle dans un pays à bonne réputation et non pas dans une région exotique ? (Seychelles, Belize, BVI, Bahamas etc)
  2. A t-elle un numéro de téléphone dans son pays (et non pas en Suisse ou Angleterre)
  3. A t-elle un numéro de Fax dans son pays ?
  4. A t-elle un site Internet ?
  5. Utilise t-elle une adresse internet payante et non pas une adresse gratuite de type @hotmail.com, @yahoo.com, @gmail.com, etc.

SI l’une de ces réponses est NON, l’inspecteur des finances conclura que la société Offshore n’est pas réelle et qu’elle n’a pas de substance.

Pour terminer il vérifiera qui est le directeur (nominee) de votre société, l’actionnaire nominee, l’adresse et surtout la qualité de vos factures…

Que faire pour donner de la substance à une société ?

Commencez par vous faire conseiller efficacement, les points ci dessous ne sont qu’un échantillon des armes adverses, alors avant d’utiliser une société Offshore pensez que vos clients pourraient avoir des explications fiscales à donner et veiller à donner une substance.

Créez un site Internet pour votre société et utilisez un email de type service@votresociete.com, prenez un téléphone et fax dans le pays de la société ou se trouve votre société.

De toute évidence, les juridictions de type Seychelles, BVI, Belize et autres contrées improbables dans le monde des affaires qui vous entourent sont excellentes sauf si vos clients se trouvent dans des pays ayant une politique de lutte contre les paradis fiscaux, dans ce cas préférez une société Européenne, ou une société dont on ne pourra pas vous reprocher qu’elle soit exotique.

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