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Trust et Fondations

La constitution d’une société offshore ou onshore peut revêtir deux besoins : la recherche d’anonymat afin de n’apparaître ni en tant que directeur ni actionnaire, et/ou la protection d’actifs afin de rendre insaisissable des actifs de toute nature. Lors de la création d’une société offshore, cette recherche de confidentialité peut être satisfaite en nommant dans l’entreprise un directeur dit « nominé » agissant pour le compte du client. Il lui donne tout pouvoir dans un « General Power of Attorney » ou un pouvoir limité dit « Limited Power of Attorney ». Les parts ou actions de la société dites « shares » seront détenues par un « nominee shareholder », en somme une personne ou société détenant les parts pour le compte du client.

On pourra également faire détenir les parts par un Trust, lequel détiendra les parts des clients selon une répartition définie préalablement. Il peut détenir tout actif, tels que des actions, comptes bancaires, biens mobiliers ou immobiliers et les protège de toute saisie ou main mise d’un tiers malveillant. En cas de décès, le Trust permet également de transférer tous les avoirs de façon anonyme et discrète sans subir de droits de succession ; il échappe ainsi à toute fiscalité.

Le Trust : principes et avantages

Héritage du Moyen-Âge, le Trust est aujourd’hui un moyen efficace de bénéficier d’une fiscalité avantageuse et de protéger son patrimoine, très présent notamment dans les pays anglo-saxons. Il s’agit en réalité d’une société détenant d’autres sociétés, il est donc le premier maillon d’une chaîne d’entreprises. Il est dirigé par ce que l’on appelle un « Trustee » (une personne physique ou morale) lui même contrôlé par un « Protector ». En général, le Trustee est réglementé par une autorité spéciale, comme par exemple la Financial Service Commission.

Pour constituer un Trust il est nécessaire de regrouper quatre parties :

  • le Constituant ou « Settlor » qui représente le Trust et qui y transfère son patrimoine, de manière totale ou partielle. Il peut s’agir d’une personne physique ou morale
  • le Trustee gère le Trust et le patrimoine qui lui est associé. Il agit dans l’intérêt du Bénéficiaire et suit les consignes du Constituant. Il peut là aussi s’agir d’une personne physique ou morale
  • le Bénéficiaire est celui qui récolte les bénéfices du Trust et de sa gestion par le Trustee. Le Bénéficiaire peut également occuper la fonction de Constituant
  • le Protector contrôle la santé et la gestion du Trust, et peut demander un remplacement du Trustee

Les avantages du Trust

Concernant les avantages du Trust, il permet de réaliser une optimisation fiscale en respectant la fiscalité du pays dans lequel il est installé pour le patrimoine du Constituant, qui lui peut être résident d’un autre pays. Il est également très utile pour organiser la succession de son patrimoine en évitant sa taxation notamment, ou pour bien établir les actifs détenus par plusieurs sociétés. Enfin, le Trust présente la garantie d’une saisie impossible des biens, car une fois « légués » au Trust, ils n’ont plus de propriétaire officiel.

De plus, il existe deux types de Trust :

  • le Trust discrétionnaire ou non-discrétionnaire, le premier ne divulguant pas la distribution des revenus et le partage des biens, tandis que le second les mentionne dans l’acte de constitution.
  • le Trust révocable ou irrévocable, le premier laissant la possibilité au Constituant de récupérer son patrimoine, le second ne le permettant pas.

La Fondation : fonctionnement et points forts

Fidusuisse Offshore vous propose son expertise pour mettre en place votre fondation. Permettant de mieux gérer ses affaires, elle peut être établie dans la plupart des pays et entièrement personnalisée grâce aux status By-Law. Il existe deux grands types de fondations : le premier est la « Fondation caritative » qui s’axe autour d’une thématique précise et qui permet de financer des activités comme des aides humanitaires, des évènements sportifs, culturels…Les fondations d’art sont caritatives, elle permettent d’acheter des œuvres et de promouvoir des artistes. Le « Fondation privée » est l’autre modèle de fondation qui est utilisé pour le compte d’une ou plusieurs personnes privées. C’est le cas par exemple des fondation d’entreprises ou de familles qui permettent d’y injecter des fonds pour les faire croître. Cependant, une fondation privée peut également être caritative.

Les points forts d’une fondation :

  • elle peut posséder des biens mobiliers et immobiliers
  • elle peut acheter des véhicules (avion, bateau, voiture,…)
  • elle peut avoir des actions ou des parts dans des entreprises
  • elle peut avoir une vocation : humanitaire, sportive, scientifique,…

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