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Trust ou fondation offshore pour protéger votre capital?

dans Articles Par Fidusuisse Les commentaires sont fermés
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Le trust et la fondation sont bien souvent oubliés lorsqu’on parle de montages Offshores. On pense d’abord aux procédés d’optimisation fiscale utilisés par des entreprises pour diminuer l’imposition de leurs bénéfices. Pourtant, l’’attrait de l’Offshoring est multiple. Il répond à de nombreuses problématiques et peut apporter des solutions aux problèmes de chacun. La gestion et la protection de son patrimoine, ou Offshore asset protection, en fait partie. Le trust et la fondation permettent effectivement de gérer et de protéger vos biens, d’en assurer et d’en faciliter la succession.

Différences entre Trust et fondation :

Trust et fondation offshore ne sont pas tout à fait identiques.

Le Trust est une structure juridique détenant des actifs mobiliers ou immobiliers, dont la propriété n’appartient pas à celui qui l’a créée, appelé le Settlor. Le Settlor constitue le Trust par son apport et en confie l’administration et la gestion au Trustee, une personne généralement habilitée par licence. Le Settlor désigne également un bénéficiaire économique de ce Trust, dit « beneficial owner », qui retirera les profits de la gestion ou des revenus du Trust. Afin d’assurer un contrôle sur ce Trust, dont la gestion est confiée à une tierce personne, il est primordial que le Settlor ou le bénéficiaire disposent du pouvoir de révoquer à tout moment le ou les administrateurs (Trustee).

La fondation Offshore est une personne morale à laquelle on confie des actifs. Contrairement au Trust, dans lequel on confie ses biens au Trustee, ici la propriété des biens appartient à la fondation elle-même. Il est à tout moment possible pour le fondateur de révoquer l’administrateur ce qui sécurise d’avantage le montage et permet de disposer d’une sécurité optimale.

Les principaux avantages du Trust et de la fondation pour la gestion du patrimoine

Que vous optiez pour un Trust ou une fondation offshore, les avantages sont nombreux pour gérer et protéger au mieux votre patrimoine :

  • Vous avez le choix du type d’entité que vous souhaitez mettre en œuvre : Trust ou fondation.
  • La législation sur les trusts et les fondations est très favorable à celui qui les constitue.
  • La plupart des juridictions offshores dans lesquels vous pouvez vous implanter assurent une très grande confidentialité. Vous protégez ainsi votre vie privée et votre anonymat est garanti.
  • Vous évitez de nombreux problèmes liés à la succession en cas de décès inattendu et évitez ainsi la dilapidation de votre capital.
  • Vous êtes bien protégé contre les poursuites judiciaires et en cas de contentieux.
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