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Le monde serait-il meilleur sans les sociétés offshore?

dans Articles Par Fidusuisse Les commentaires sont fermés
compte offshore

C’est la question que l’on peut se poser lorsqu’on voit tous les efforts que font les différents gouvernements et l’OCDE pour supprimer ces sociétés et pour amener les différents pays à valider les accords de coopération en matière fiscale.

La fin des sociétés offshores ?

Des règles morales pour amener les pays à rentrer dans la « conformité » sont mises en place depuis plusieurs années. Mais il semble que ce mouvement s’accélère car l’OCDE souhaite que ces règles soient applicables pour tous avant la fin de l’année 2015. Pourquoi vouloir les mettre en place si rapidement. Il semblerait que les sociétés offshore, en cette période de crise mondiale, soit montrées du doigt comme étant les « vilains petits canards ». Ce seraient donc elles la cause de tous les maux de la terre, car, en refusant de régler des impôts elles entraîneraient des dettes colossales dans les différents pays.

En réalité, les sociétés offshore sont dans la nature humaine. Le désir de profit existe depuis la nuit des temps et depuis toujours les entreprises, quelles qu’elles soient, ont essayé de gagner plus d’argent. Chaque période a vu des outils différents pour le faire et les ont utilisés. Qu’ils s’agisse d’outils autorisés par les États ou non.Vouloir mettre en place des mesures pour supprimer toutes ces tendances est non seulement inutile mais aussi dangereux.Car les accords internationaux approuvés par les accords définissent ce qui doit être fourni par les banquiers. Ces derniers ont donc un rôle primordial à jouer.

Des grosses difficultés pour le banques et les autorités fiscales

Et c’est à ce niveau que le bât blesse car les échanges d’informations qui doivent être fournies par les banquiers sont importantes. Les banques vont elles avoir suffisamment de moyens pour cela ? Des moyens techniques, des moyens financiers et des moyens en personnel. Or, les banques qui sont les premières à gagner des revenus confortables sont elles prêtes à diminuer ces derniers pour répondre aux demandes des différents gouvernements ? De plus vont elles devoir décider de quelles personnes et de quelles entreprises elles vont fournir les informations.

Pour les particuliers, l’affaire sera assez simple. Tout le monde devrait être concerné. Mais les entreprises ? Comment les banques vont-elles choisir ? Est ce qu’elles auront la facilité de tout savoir sur les entreprises ? Une banque Suisse saura-t-elle à qui elle doit envoyer son rapport  si le compte appartient à une compagnie de Chypre dont le directeur est un résident Serbe habitant à Dubaï. Et pire encore si l’un des associé est une autre société située dans un des pays n’ayant pas signé les conventions internationales. Enfin, même si les banques faisaient correctement ces rapports, les autorités fiscales des pays recevraient des milliers d’informations qu’il faudrait croiser afin de les regrouper correctement.

Car chaque personne peut avoir des revenus d’un compte mais également des pertes sur des parts de société qu’il possède par ailleurs. Ses revenus ne correspondraient donc pas aux montants déclarés et reçus par le fisc, puisque les pertes ne sont, elles, pas déclarées par les banquiers. De plus, certains actionnaires peuvent choisir de ne pas recevoir leurs part de bénéfices. Pourtant la société déclarera ses avoirs auprès de la banque qui les transmettra en totalité dans ses informations transmises.

Il est fort de constater que ces obligations de transmissions, dans les premières années risquent de créer plus de tensions, même entre les pays. Si les États-Unis veulent recevoir des informations mais ne veulent pas délivrer les leurs, sauf, peut-être, à leurs alliés de toujours les Anglais. Est ce que d’autres pays européens comme l’Allemagne ou la France ne vont pas aller au conflit ? Mettre en place un échange n’est bien sûr pas une mauvaise chose. Mais il ne faut pas se précipiter tel qu’on le fait aujourd’hui. Le monde financier a toujours évolué. Laissons le évoluer à son rythme.

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